... | ... | @@ -8,7 +8,7 @@ Le site GitLab PACA collecte et utilise vos données personnelles uniquement dan |
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## Identification du site :
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Nom du site : GitLab PACA
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Nom du site : GitLab PACA
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URL complète du site : https://gitlab.paca.inra.fr
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## Editeur du site :
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... | ... | @@ -31,16 +31,14 @@ Numéro de TVA intracommunautaire : FR 57 1800700039 |
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## Publication du site :
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Nom du directeur de publication : M. Loïc HOUDE
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Nom du responsable de rédaction : M. Jean-François REY
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## Hébergeur du site :
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Nom du responsable de rédaction : M. Jean\-François REY
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## Hébergeur du site :
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Nom ou dénomination sociale : EIC PACA
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Adresse du siège social : DSI
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Courriel : eic-paca@inra.fr
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# Conditions générales d'utilisation
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En navigant sur ce site, vous reconnaissez, en votre qualité d'utilisateur, connaître et accepter les termes des conditions d'utilisations décrites ci-dessous.
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... | ... | @@ -64,7 +62,7 @@ Il est possible aussi d'utiliser les comptes CRU ([Compte Réseau Universel](htt |
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La structure générale du site et les contenus associées à l'outils GitLab CE sont soumis à la licence MIT.
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Les contenus déposées par les utilisateurs sont soumis à leurs propres licences et droits. En cas d'absence de documents explicitant les licences et droits à la propriété les réglés générales défini par l'INRA s'appliquent. En cas de litige l'équipe de GitLab PACA et sa tutelle décline toute responsabilités.
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Les contenus déposées par les utilisateurs sont soumis à leurs propres licences et droits à condition de respecter les réglés générales défini par l'INRA. En cas d'absence de documents explicitant les licences et droits à la propriété les réglés générales défini par l'INRA s'appliquent. En cas de litige l'équipe de GitLab PACA et sa tutelle décline toute responsabilités.
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Pour contacter la Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs (questions relatives à la réutilisation des informations publiques) :
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... | ... | @@ -85,13 +83,14 @@ Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires ou de tiers. L'éd |
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La mise en place de liens hypertextes (qu’elle qu’en soit la modalité technique) par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de l’éditeur du site, est autorisée sous réserve que :
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les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l’éditeur du site, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.
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## Données personnelles - Droit d'accès et de rectification :
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## Données personnelles - Droit d'accès et de rectification :
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Les données à caractère personnel recueillies sur le présent site sont l’adresse IP, la date, l’heure et les pages consultées, des informations techniques de délais de réponse (à travers les cookies) et les mentions : Nom d’utilisateur, Nom d’utilisateur CAS, Adresse de courriel, Mot de passe, Confirmer le mot de passe, Statut, Rôles, Langue) au compte institutionnel et au formulaire de contact. Ces données font l’objet d’un traitement informatique mis en œuvre par l’éditeur du site, responsable du traitement.
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Ces données ont pour finalité la mise en œuvre du site internet, la mesure d’audience, le traitement d’incidents sur les temps de réponse. La base juridique de ces traitements est l’exécution de la mission d’intérêt public de l’éditeur à travers notamment la réalisation et la maintenance de sites internet informatifs.
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La durée de conservation est de :
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6 mois pour les informations relevant des cookies,
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Pour les informations relevant du formulaire de contact : le statut du compte peut être bloqué et les données :
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Pour les informations relevant du formulaire de contact :
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le statut du compte peut être bloqué et les données :
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Désactiver le compte et garder son contenu, ou supprimer le compte et attribuer son contenu à l'utilisateur Anonyme.
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Ces données sont obligatoires pour le bon fonctionnement du site web (informations relevant des cookies) et pour traiter vos demandes d’informations.
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Le refus de communiquer tout ou partie des données peut entraîner l’impossibilité d’accès au site et la non-réponse à vos demandes de renseignement.
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... | ... | @@ -114,7 +113,7 @@ Dernière mise à jour : Dec 2018 |
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« Cookies » désigne un ensemble d’informations déposées dans le terminal de l’utilisateur lorsque celui-ci navigue sur un site web. Il s’agit d’un fichier contenant notamment un identifiant sous forme de numéro, le nom du serveur qui l’a déposé et éventuellement une date d’expiration. Grâce aux cookies, des informations sur votre visite, notamment votre langue de prédilection et d'autres paramètres, sont enregistrées sur le site web. Cela peut faciliter votre visite suivante sur ce site et renforcer l'utilité de ce dernier pour vous.
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